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[FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

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Levyryl
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[FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Levyryl le Mar 13 Mar 2012 - 19:11

Si vous justiez d'un intérêt légitime - et il suffit pour cela de quelques attestations établissant qu'on vous a toujours connu sous le prénom composé de Jean-Marie - vous pouvez demander une modification de votre état-civil,  concernant les prénoms, au juge aux affaires familiales de votre domicile. Wink


Dernière édition par Levyryl le Mer 20 Aoû 2014 - 10:45, édité 1 fois
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flocon
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par flocon le Mar 13 Mar 2012 - 21:59

Comme le dit l'un des intervenants, les actes et divers papiers officiels sont truffés de faute.
Pour raison professionnelle, je dois demander des extraits de casier judiciaire via le site du ministère de la justice. Pour enregistrer les bonnes données, je demande la copie de la carte d'identité des personnes concernées.
Je copie donc et... étonnement... pour l'une d'elle la ville est inconnue Shocked (il est bien fait ce site, il vérifie dès la demande que la commune et le département sont compatibles).
Je vérifie la graphie puis en désespoir de cause fait une simple vérif avec Google.
Et là... surprise...
La préfecture a délivré une carte d'identité portant le nom d'une ville de son département qui a été débaptisée voici plus de trente ans. Bravo !

Cela dit, ton questionnement n'est pas résolu. Tenter sa chance sur des forums juridiques style net-iris peut-être...
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Levyryl
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Levyryl le Mar 13 Mar 2012 - 23:03

Pas sûr que la représentation par avocat soit obligatoire : il s'agit de matière gracieuse (ce qui ne signifie pas élégante et jolie, mais non contentieuse, sans adversaire). La requête pourrait d'ailleurs être présentée par le ministère publique, ce qui la rendrait à coup sûr gratuite......Il faut, pour ça, prendre contact avec le procureur de la République local,service civil du Parquet.
(Je n'ai pas réussi à ouvrir la sous-rubrique du lien donné, dont la page d'accueil est assez médicale.....) Twisted Evil
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emmanuel
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par emmanuel le Mer 14 Mar 2012 - 10:25

l'administration et ses arcanes ... et ça ne date pas d'hier , j'ai remis la main sur les papiers que mes arrière-grands parents ont du remplir pour justifier de leur nationalité française après la grande guerre : mosellans ils avaient refusés de devenir allemands et étaient devenus "expatriés d'Alsace Moselle" ; au retour de la Moselle dans le giron français ils durent batailler plus de deux ans pour récupérer leurs papiers (alors que , visiblement , cala à été beaucoup plus facile pour ceux qui sont restés sur place ). Et encore , le fais que l'opa (le pépère par chez nous) soit multi décoré à aidé , mais devoir justifier sa nationalité après avoir passé 4 ans à se battre pour le pays (14-17 ds l'artillerie , puis passage ds l'artillerie d'assaut après Verdun avant envoi sur le front italien ) n'était pas bien passé chez lui.)
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Levyryl le Mer 14 Mar 2012 - 11:03

Même chose quand j'ai voulu passer le concours d'entrée à l'Ecole Nationale de la Magistrature : il a fallu établir que mon père, alsacien,né en 1914 lorsque l'Alsace faisait partie du Reichsland, était bien sur la liste des personnes réintégrées de droit dans la nationalité française, alors qu'il avait fait son service militaire, avait combattu en 1940, s'était évadé d'Allemagne deux fois, avec succès la deuxième fois, avait rejoint le maquis de l'Ain, où il a connu mon parrain puis la soeur de celui-ci, qu'il a épousée après guerre, et que ça ne faisait jamais qu'une quinzaine d'années qu'il était président d'un Tribunal français après avoir été juge d'instruction....... Shocked
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Kekione le Mer 14 Mar 2012 - 12:04

La bureaucratie n'a pas d'âme... et malheureusement, certains bureaucrates non plus !
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Levyryl le Mer 14 Mar 2012 - 13:05

Encore plus simple : vous demandez de faire rajouter, dans divers documents, notamment vos contrats, derrière vos prénoms : "dit Jean-Marie" !
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Rollo le Mer 14 Mar 2012 - 14:08

On peut recourir en effet au prénom d'usage. Plus simple qu'une rectification d'état-civil toujours très aléatoire pour les prénoms.
Je ne pense pas que les diplômes avec tiret posent un problème.
Ma mère avait un problème de ce type, car dans sa famille on avait tendance à donner en prénom usuel le dernier de la liste. Dans ces conditions, dans tous les documents "officiels", elle devait penser à indiquer son premier prénom...
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Kekione le Mer 14 Mar 2012 - 14:09

...et vous demandez que ce soit signé par le "roi Ubu"...
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Levyryl le Mer 14 Mar 2012 - 15:35

Le prénom usuel en dernier, oui, ça s'est fait ! Mon grand'père maternel s'appelait pour l'état civil "Claudius Frédéric", on l'a toujours appelé Frédéric, quand il a fait son service militaire et qu'on a appelé Bardin Claudius,il n'a pas réagi.....et après il a indiqué qu'il n'avait pas été appelé, l'autorité s'est alors aperçue de la chose. Je crois bien qu'il n'avait jamais entendu de sa vie son prénom Claudius ! Mais à la fin de la guerre, sur son Brevet dAviateur Militaire, n° 16.327 délivré le 3 octobre 1918 (que j'ai sous les yeux) il est mentionné comme le caporal Bardin.Claudius... Wink
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par 2Ailes le Jeu 15 Mar 2012 - 18:47

Je me permets d'intervenir aux intérêts des bureaucrates qui ne font que chercher querelles aux administrés.

Ce qui fait foi, c'est l'acte de naissance qui figure sur le registre d'état civil de la commune de naissance.
Si vous êtes déclaré avec un prénom composé et dans ce cas, il faut en effet un trait d'union (sinon c'est bien deux prénoms). La circulaire de 1999 est venue demander peut-être un peu plus de rigueur en rappelant qu'il ne faut considérer comme prénom composé que ceux avec un trait d'union.
Mais si à votre naissance, vous avez été déclaré avec une succession de prénoms sans trait d'union, c'est normalement considéré comme plusieurs prénoms.

Après, chacun, lorsqu'il a plusieurs prénoms, se fait appeler par celui qu'il veut. L'ordre sur l'acte de naissance est sans importance. Vous pouvez très bien vous faire appeler par votre 3 ou 4ème prénom.
Il y a en effet eu une période ou le prénom usuel était le dernier (je m'en suis aperçu en faisant ma généalogie quand j'ai remarqué que mes aïeux mâles se prénommaient Marie à l'état civil en premier)

On trouve aussi régulièrement dans les actes notariés la désignation de Durand Pierre, dit Georges ou Durand Pierre, en famille Georges.

Dans votre cas, il n'est pas exclu que lorsque vous avez été déclaré, l'agent d'état civil ait mentionné deux prénoms distincts alors que dans la tête de votre père (je doute que votre mère ait pu se rendre à la mairie vous déclarer juste après la naissance) il s'agissait d'un prénom composé.
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par 2Ailes le Ven 16 Mar 2012 - 8:23

@Kekione a écrit:La bureaucratie n'a pas d'âme... et malheureusement, certains bureaucrates non plus !

Je n'ai pas d'état d'âme, je n'ai que l'âme de l'Etat ! juge
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Kekione le Ven 16 Mar 2012 - 9:32

Je n'aurai pas l'outrecuidance de vous juger cher 2Ailes, j'ai déjà bien assez à faire avec ma propre âme.
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Che Khan le Ven 16 Mar 2012 - 9:43

Yo

En fait, les erreurs viennent souvent dés le départ.

Mon fils a 5 prénoms séparés par des virgules et positionné dans un ordre précis.

Bien sur, dans la vie, il ne se sert que de son premier prénom

Lorsque j'ai été le déclarer à la Maison Communale (Mairie pour les Français) la préposée a pris note des 5 prénoms puis m'a fait signer la déclaration de naissance.

Si je n'avais pas vérifié avec attention avant de signer, il y aurait eu trois fautes concernant les prénoms !!

1 d'orthographe
2 dans l'ordre des prénoms.

J'ai du insister pour que la correction soit apportée !!!

BàT
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Levyryl le Ven 16 Mar 2012 - 10:55

Le piège est que parfois dans les maternités, il y a un employé qui demande comment on veut appeler l'enfant, puis qui va faire la déclaration en privant le père ou tout autre membre de la famille de ce plaisir et des précautions qui vont avec ! Evil or Very Mad Il faut y faire attention.
Mon autre grand-père voulait,en 1914, affubler mon père d'un prénom très IIIème République devenu depuis complètement désuet , une tante s'y est opposée et a accompagné mon grand-père à la mairie (alsacienne sous l'époque annexion) jusqu'à la mairie pour l'en empêcher. Mon père lui en a voué toute sa vie une grande reconnaissance !!!! Very Happy
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Vermant le Ven 16 Mar 2012 - 11:44

Sujet dont je suis la "victime" quotidienne...

Seul à avoir un prénom composé dans ma famille cela ne pose aucun problème, tout le monde me connaît sous ce prénom usuel mais à titre officiel ce SEUL prénom composé fait 2 prénoms sur tous les documents qui me concerne.

Ma mère et ma tante (jumelles) ont rencontrés d'autres soucis... Deux Marie, Marie (X) et Marie (Y), nées le même jour avec le même patronyme, l'une se voyait attribuer le courrier ou les remboursements/factures de l'autre et vice versa.

Démarches effectuée, tous les membres de leurs familles ont du se rendre au bureau de police de leurs communes respectives pour marquer leur accord sur l'ajoût d'un tiret aux 2 premiers prénoms de chacunes d'elles pour n'en faire plus qu'un seul mais composé!

Le fait est que l'usage de ce tiret entre 2 prénoms pour en faire un prénom composé, n'est en vigueur que depuis 1970!!!! Pour toutes naissances antérieures, si les parents souhaitaient donner un prénom composé à leur enfant, au regard de la LOI, ce prénom composé n'a pas d'existence et font donc bien un 1er et un 2ème prénoms légaux.
Donc, rectification(s) à l'Etat-Civil, payante(s) bien sûr!!!!

Bien à vous
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par 2Ailes le Ven 16 Mar 2012 - 12:08

@Kekione a écrit:Je n'aurai pas l'outrecuidance de vous juger cher 2Ailes, j'ai déjà bien assez à faire avec ma propre âme.

Rassurez-vous Messire Kekione, je ne l'avais pas pris pour moi. Mais c'était l'occasion de recaser cette maxime qui n'est pas de moi.

@Levyryl a écrit:Le piège est que parfois dans les maternités, il y a un employé qui demande comment on veut appeler l'enfant, puis qui va faire la déclaration en privant le père ou tout autre membre de la famille de ce plaisir et des précautions qui vont avec ! Evil or Very Mad Il faut y faire attention.

Ca c'est bien vrai. C'est ce qui m'est arrivé pour mon premier enfant et j'en ai été fort marri (surtout que comme juriste, aller déclarer moi-même mon fils en mairie comptait plus que de couper le cordon pendant l'accouchement, ce que l'on n'a pas manqué de me proposer...) Pour les deux suivants, j'ai dû prendre les devants pour être sûr de pouvoir aller en mairie...


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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Invité le Mer 9 Mai 2012 - 22:52

Très heureux pour vous, Pierre-Marie !! cheers
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par 2Ailes le Mer 9 Mai 2012 - 22:53

Comme quoi, il faut toujours, selon l'expression consacrée, faire confiance à la justice de son pays. juge juge juge

Ravi, Ami Nouridjanov, qu'il ait été fait droit à votre requête.

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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Pingouin le Ven 11 Mai 2012 - 18:10

Bonjour,

J'ai été très amusé par ce sujet étant donné que je viens de faire les frais d'une erreur patronymique, telle que la votre, il y a deux mois à peine.

Tout comme vous j'ai été prénommé à la naissance d'un prénom composé suivi d'un deuxième et troisième prénom. Seulement, la deuxième partie de mon prénom composé étant peu courante, l'employé de mairie a préféré le séparer de la première par une virgule en pensant que personne ne pouvait être assez stupide pour appeler son enfant ainsi et que l'erreur ne pouvait venir que des parents.

Malgré le fait que sur ma carte nationale d'identité tous les prénoms soient séparés par une virgule, je me suis toujours enregistré auprès des administrations (contrats de travail, banques, etc.) avec mon prénom composé. Ce qui m'a valu un détour par le poste de Police après un contrôle routier pour éclaircir la situation, mon permis et l'assurance de ma moto n'étant pas exactement au même prénom.

Il se trouve de plus que mon nom de famille est pourvu d'un accent circonflexe qui n'apparaît sur aucun document officiel si ce n'est mon extrait d'acte de naissance.

Je suis donc très intéressé, sieur Nouridjanov, par la manière dont vous vous êtes pris pour faire rectifier cette erreur administrative pour éviter des déboires futures et enfin porter officiellement le prénom que m'ont donné mes parents à la naissance.

D'avance merci.
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Christian de Bomal le Ven 13 Juil 2012 - 17:27

Je vois que en France on est pas mieux lotti que en Belgique.Je devais étré prénomé Sven(ma mère est de descendance Danoise)ce fut intErdit donc je m'appelle donc Christian,François,René mais l administration flamande à fait de moi un Christiaan .Il m'a fallu battre pas mal d années avec l administration pour cette rectification.Plus fort,l'armée m a démobilisé puis remobilisé pour erreur de grade.Je viens d'apprendre il y à 3 mois une promotion de grade que je ne savais pas et il y a 14 ans que j ai quitté la réserve. Mieux encore ,toujours il y a 3 mois ,lors d une décoration dans les ordres nationaux ,j apprends par le journal officiel (le moniteur Belge) que je fais partie des agents d Etat...j ai toujours fait partie du privé ? Drôles de choses.

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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par Invité le Ven 13 Juil 2012 - 18:12

Pas mal, en effet ces situations rocambolesques !
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Re: [FRANCE] [BELGIQUE] Problème de prénom à l'état civil.

Message par flocon le Ven 13 Juil 2012 - 22:06

Les officiers d'état civil ne sont pas toujours très malins.
Je fus, en 1963, déclarée de ************ masculin (j'imagine la surprise à la caserne si l'on m'avait convoquée pour les trois jours). Heureusement mes parents s'en rendirent compte assez vite quoiqu'ils eurent des problèmes pour faire réparer l'erreur.
Mon cadet, né onze mois après moi, a commis une prouesse : il était né en 1964 et décédé en 1963.
Pour les prénoms, ce fut difficile. Je devais être Mylène : il eut gain de cause, ce fut finalement Florence.
Quant à mon cadet, ce fut une bataille pour qu'il soit nommé Ian. Bien que vivant sur la côte atlantique, ce fut un refus net à la mairie : Ian n'étant pas un prénom français mais breton... Colère de mon père et querelle répétée alors dans les chaumières : ancien combattant, il avait fait valoir que bien des bretons avaient plus fait pour la France qu'un planqué... Inutile de vous dire que les relations par la suite n'ont jamais été tendres.

En matière d'anecdote, il en est une dont je me souviens toujours :
Quand j'étais en fac de droit, nous avions étudié le cas d'une famille qui souhaitait faire changer le prénom de leur fils. Le papa, un peu éméché ou excité, n'avait pas bien entendu la question. Quand on lui a demandé le prénom de son fils, il a cru qu'on lui demandait l'heure et avait répondu A dix heures.
Ce qui avait été consciencieusement retranscrit Adizeur, (peut-être parce que le papa était pas typé très pâle, l'histoire ne le disait pas).
Au final, le changement de prénom n'avait posé aucun problème.

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